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Clearstream Banking Frankfurt (CBF), dépositaire central de titres pour le marché allemand, et Clearstream Banking Luxembourg, dépositaire central pour le Luxembourg, signeront le protocole d’accord (MoU) présenté par le Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne (BCE) et relatif à TARGET2-Securities (T2S), le nouveau service de l’Eurosystème pour le dénouement des titres.

Le protocole d’accord a été présenté par la BCE le 19 mars aux dépositaires en vue de sa signature fin juin 2009. Il officialise l’engagement des dépositaires centraux pour le projet et ouvre la voie à la signature des accords de développement, de migration et d’exploitation de T2S, qui doit être opérationnel en 2013.

Clearstream est également un des partenaires fondateurs de Link Up Markets, une co-entreprise constituée de huit dépositaires centraux européens (Allemagne, Autriche, Chypre, Danemark, Espagne, Grèce, Norvège et Suisse) en vue de réduire les coûts du traitement post-marché des transactions transfrontalières sur titres. Link Up Markets, née en avril dernier est un précurseur de T2S car il préparera les dépositaires centraux et les participants du marché à intégrer T2S à leur environnement. Une fois T2S mis en œuvre, Link Up Markets assurera l’ interaction nécessaire entre ses membres pour la conservation de titres et les autres services requis par les clients et non prévus par T2S.

Pour Katja Rosenkranz, membre du comité de direction de Clearstream International et du comité de direction de Clearstream Banking Frankfurt: «La signature par Clearstream du protocole d’accord illustre à nouveau notre soutien actif à T2S. Dès l’origine, Clearstream a joué un rôle majeur et apporté un soutien constructif au projet de l’Eurosystème de mettre en place la plate-forme T2S. Clearstream continuera à soutenir les efforts engagés pour simplifier le dénouement des titres et promouvoir l’intégration des marchés financiers européens. Dans le même temps, Clearstream estime primordial de pouvoir conclure des accords contractuels juridiquement contraignants sur la phase de développement et la phase de fonctionnement de T2S afin d’atteindre une masse critique de transactions».

(Source: Clearstream)