Qu’est-ce que Target 2 Securities ?
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Target 2 Securities, ou T2S comme on le désigne souvent, est une initiative de la Banque centrale européenne (BCE) qui vise à centraliser, sur une plate-forme unique paneuropéenne, les opérations de règlement-livraison au sein de la chaîne de valeur post-négociation pour la quasi totalité des titres. T2S dont la concrétisation est prévue en 2013 doit permettre de réduire considérablement les coûts de règlement-livraison.
La plate-forme unique devrait être exploitée par la Banque centrale européenne qui appelle les Dépositaires centraux de titres en Europe à externaliser leurs opérations de règlement auprès de la BCE. Ramené à sa plus simple expression, T2S pourrait se décrire comme une opération de sous-traitance informatique à grande échelle. Le principal objectif visé par T2S consiste à réduire le coût des règlements transfrontaliers en Europe. Les discussions sur l’amélioration des opérations de compensation et de règlement-livraison en Europe se poursuivent depuis un certain temps ; elles remontent au moins à 1996, date de la création du groupe Giovannini. Ce dernier a publié deux rapports où sont identifiés des obstacles et où sont formulées diverses recommandations pour améliorer la fluidité et la rentabilité des opérations transfrontalières. Même si certains de ces obstacles sont de nature publique, à l’instar des contraintes légales émanant des différents États-membres, d’autres sont d’ordre directement privé et se rapportent notamment à des problématiques telles que l’uniformisation des heures d’ouverture et la normalisation des formats de message. Dans une certaine mesure, on peut considérer Target 2 Securities comme la réAction induite par les rapports Giovannini vu que la plate-forme est censée harmoniser certaines pratiques et abolir certains de ces obstacles, tant privés que publics, identifiés dans les rapports en question.
L’ABBL et T2S
L’ABBL, par l’intermédiaire de sa Commission Titres, a suivi le projet T2S depuis ses débuts. En tant que première place pour les Fonds d'investissement en Europe, le Luxembourg s’est doté d’importantes infrastructures d’administration et de back-office et s’est forgé une réputation notoire entant que spécialiste dans la prise en charge des titres tant au niveau de la distribution des fonds que des portefeuilles-titres des fonds. Pour cette raison, mais également parce que le pays dispose déjà d’un savoir-faire de niveau supérieur dans les services transfrontaliers, dont le mérite revient à ses banques dépositaires au service de fonds du monde entier, la place financière de Luxembourg bénéficie d’une situation idéale pour accueillir la centralisation de services de dépôt que va sûrement entraîner le lancement de T2S. L’ABBL travaille actuellement avec l’ensemble des parties prenantes, tant dans le secteur privé que public, afin de préparer la place financière de Luxembourg aux objectifs de T2S.
La chaîne de valeur post-négociation
La chaîne de valeur post-négociation se compose de trois éléments principaux:
1. Compensation
Après que des ordres ont donné lieu à des achats et des ventes, la compensation est l’étape où les transactions sont traitées en vue du transfert de propriété du produit concerné et l’exécution des obligations.
2. Règlement-livraison
Le règlement-livraison a lieu une fois que les obligations ont été honorées et que le transfert de propriété du produit et des coûts afférents est acquis. Cette étape implique le rapprochement des ordres d’achat et de vente et le renouvellement du titre de propriété sur les produits, ainsi que le transfert des liquidités correspondantes.
3. Conservation des titres
Afin de ne pas avoir à détenir de produits physiques dans les locaux des bénéficiaires, le secteur financier s’appuie sur la localisation des produits financiers auprès de dépositaires centraux, plus connus sous le nom de Dépositaires centraux de titres. Ceux-ci assument le plus souvent une fonction nationale, même s’il existe un certain nombre de Dépositaires centraux de titres à vocation internationale. Les banques assurent également cette activité de conservation de titres pour différents produits financiers, mais les objectifs restent identiques : la détention de titres (sous forme papier ou électronique) dans les locaux de la banque, plutôt que chez soi. Tout comme chez les Dépositaires centraux de titres, il existe deux types de banques dépositaires : les banques dépositaires locales et les banques dépositaires internationales.
Principales caractéristiques techniques de T2S
- T2S assurera le règlement-livraison, sur une plate-forme unique, de tous les titres qui relèvent de son périmètre.
- T2S fera office d’intermédiaire entre les Dépositaires centraux de titres.
- T2S permettra un accès technique aux autres dépositaires de titres en vue d’un règlement direct.
- T2S offrira des possibilités de règlement-livraison de jour comme de nuit.
- T2S permettra le règlement du produit des opérations sur titres (corporate actions).
- T2S assurera la livraison contre paiement en temps réel.
- T2S sera exempt de tout risque du fait de l’utilisation de l’argent des Banques centrales.
- T2S procèdera par rapprochement des ordres.
Articles
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19/05/2010
Luxembourg’s Central Bank, the Banque centrale du Luxembourg and Clearstream, the Luxembourg based ICSD today launched LuxCSD, a new central securities depository service for 
Luxembourg and beyond. LuxCSD will allow for settlement of securities transactions in central bank money reducing risk for financial market participants. -
18/05/2010
The report indicates that, by 31 December 2009, a total of 800 direct participants had opened an account in the TARGET2 system. These direct participants had registered 3,687 indirect participants from countries in the European Economic Area, as well as 9,988 correspondents worldwide. When all branches of these direct and indirect participants are included in the figures, more than 50,000 credit institutions across the world can be addressed via TARGET2. -
11/09/2009
In 2008, the total number of non-cash payments, using all types of instruments, increased by 5% to 78 billion in the EU. Card payments accounted for almost 40% of all transactions in 2008, while credit transfers and direct debits accounted equally for most of the remainder.
The corresponding total value of transactions decreased by around 18% to €259 trillion. Credit transfers accounted for almost 90% of the total in 2008, while the remainder was generated primarily by direct debits (6%) and cheques (3%). The average value per transaction decreased by 20% to €3,315, partially due to exchange rate effects. -
16/07/2009
The Eurosystem – the European Central Bank (ECB) and the 16 national central banks of the euro area – has signed a Memorandum of Understanding with 27 European central securities depositories (CSDs). The Memorandum of Understanding shows the commitment towards the TARGET2-Securities (T2S) project and sets out the mutual obligations and responsibilities of the CSDs and central banks in preparation for the next important stage of the project, which will involve a contractual agreement on building T2S.
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02/06/2009
Clearstream Banking Frankfurt (CBF), dépositaire central de titres pour le marché allemand, et Clearstream Banking Luxembourg, dépositaire central pour le Luxembourg, signeront le protocole d’accord (MoU) présenté par le Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne (BCE) et relatif à TARGET2-Securities (T2S), le nouveau service de l’Eurosystème pour le dénouement des titres.
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15/05/2009
The European Central Bank (ECB) is today publishing the TARGET Annual Report 2008. This ninth issue of the report takes account of the developments which took place in TARGET in the course of 2008.
