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Qu’est-ce que Target 2 Securities ?

Target 2 Securities, ou T2S comme on le désigne souvent, est une initiative de la Banque centrale européenne (BCE) qui vise à centraliser, sur une plate-forme unique paneuropéenne, les opérations de règlement-livraison au sein de la chaîne de valeur post-négociation pour la quasi totalité des titres. T2S dont la concrétisation est prévue en 2015 doit permettre de réduire considérablement les coûts de règlement-livraison.

La plate-forme unique devrait être exploitée par la Banque centrale européenne qui appelle les Dépositaires centraux de titres en Europe à externaliser leurs opérations de règlement auprès de la BCE. Ramené à sa plus simple expression, T2S pourrait se décrire comme une opération de sous-traitance informatique à grande échelle. Le principal objectif visé par T2S consiste à réduire le coût des règlements transfrontaliers en Europe. Les discussions sur l’amélioration des opérations de compensation et de règlement-livraison en Europe se poursuivent depuis un certain temps ; elles remontent au moins à 1996, date de la création du groupe Giovannini. Ce dernier a publié deux rapports où sont identifiés des obstacles et où sont formulées diverses recommandations pour améliorer la fluidité et la rentabilité des opérations transfrontalières. Même si certains de ces obstacles sont de nature publique, à l’instar des contraintes légales émanant des différents États-membres, d’autres sont d’ordre directement privé et se rapportent notamment à des problématiques telles que l’uniformisation des heures d’ouverture et la normalisation des formats de message. Dans une certaine mesure, on peut considérer Target 2 Securities comme la réAction induite par les rapports Giovannini vu que la plate-forme est censée harmoniser certaines pratiques et abolir certains de ces obstacles, tant privés que publics, identifiés dans les rapports en question.

Luxembourg et T2S

L’ABBL, par l’intermédiaire de sa Commission Titres, a suivi le projet T2S depuis ses débuts. En tant que première place pour les fonds d'investissement en Europe, le Luxembourg s’est doté d’importantes infrastructures d’administration et de back-office et s’est forgé une réputation notoire entant que spécialiste dans la prise en charge des titres tant au niveau de la distribution des fonds que des portefeuilles-titres des fonds. Pour cette raison, mais également parce que le pays dispose déjà d’un savoir-faire de niveau supérieur dans les services transfrontaliers, dont le mérite revient à ses banques dépositaires au service de fonds du monde entier, la place financière de Luxembourg bénéficie d’une situation idéale pour accueillir la centralisation de services de dépôt que va sûrement entraîner le lancement de T2S. L’ABBL travaille actuellement avec l’ensemble des parties prenantes, tant dans le secteur privé que public, afin de préparer la place financière de Luxembourg aux objectifs de T2S.

Le 8 mai 2012, Eurosystème (composé de la Banque centrale européenne (BCE) et des banques centrales nationales des États membres de l’Union européenne ayant adopté l’euro) et un premier groupe de neuf dépositaires centraux de titres ont signé l'accord-cadre T2S. Deux dépositaires centraux de titres luxembourgeois font partis de ce groupe: LuxCSD et VP Lux.